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MENTIONS LÉGALES O&B Academy www.ob-academy.fr

1. Éditeur du site Le site www.ob-academy.fr est édité par : Dénomination sociale : SAS O&B Academy 

Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) 

Capital social : 10 000 € Siège social : 207 rue Bernard de la Rochefoucauld, 45450 Fay-aux-Loges SIREN : 100 800 671 SIRET (siège) : 100 800 671 00016 RCS : Orléans Code APE : 7022Z N° TVA intracommunautaire : FR63100800671 

Adresse électronique : contact@ob-academy.fr 

Directeur de la publication : Ali OZTURK, Président 

2. Activité – Organisme de formation O&B Academy est un organisme de formation professionnelle enregistré sous le numéro de déclaration d’activité 24450477845 auprès de la DREETS Centre-Val de Loire.  Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État (art. L.6352-12 du Code du travail). 

3. Hébergement du site Le site est hébergé par : Hébergeur : o2switch (SAS) Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : www.o2switch.fr 

4. Propriété intellectuelle L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, images, logo, graphismes, supports pédagogiques) est la propriété exclusive d’O&B Academy, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle. 

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7. Responsabilité O&B Academy s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus. 

8. Droit applicable Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux d’Orléans. O&B Academy – 207 rue Bernard de la Rochefoucauld, 45450 Fay-aux-Loges – contact@ob-academy.fr